Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULVER
FINANVER (SARL)

Numéro de dépôt :
1564228
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque MODULVER

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANVER domicilié(e) 47, avenue Alsace Lorraine Centre d'affaires Galaxie, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

La marque MODULVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULVER est expirée depuis le 8 décembre 1999.

FINANVER a également déposé les autres marques suivantes : ORGAVER , SNOWVEILLE , SNOWMAN , ORGAMON , BLIZAR , SNOWMOB , ARAMIS


FINANVER (SARL) - 47, avenue Alsace Lorraine Centre d'affaires Galaxie, 38000 GRENOBLE - France


ERICOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Services de jardiniers paysagistes comportant la conception, la réalisation et l'entretien de jardins et espaces verts